La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 10 juillet 2025 à 20h00 à la salle associative.
Ordre du jour :
1 – Transfert de la compétence « Assainissement Collectif » à la Communauté de Communes Terres de Bresse
2 – Modification des statuts du SIVOS Loisy – Huilly sur Seille
3 – Protection Sociale Complémentaire – Adhésion au risque santé
4 – RGPD – Convention avec le Centre de Gestion
5 – Acquisition de matériel pour les écoles
6 – Décision modificative du budget
7 – Travaux local archives
8 – Avancement du projet salle des fêtes
9 – Questions diverses
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